LOI SECURITE FINANCIERE
MOBILITES ET PERFORMANCES 2006
TEMPS PARTIEL ET PERFORMANCES 2006
MAINTIEN DES POSTES ASC SUR LE SECTEUR OUEST RHONE
MAINTIEN DU POSTE DE RENFORT SECTEUR OUEST RHONE
BUDGET CONVENTION MOSAIC EN BAISSE ?
NOUVELLES CONSIGNES LOCAUX SECURISES
MISSION CERTIFIEE CCPART DE 2 ,5 ans ( non prioritaire ! )
CHARGES PROS ( sans partie privée des pros = à revoir )
EFFECTIFS INSUFFISANTS AU SEIN DU SERVICE OSB/ASS/ASV DE MACON
CONVENTION MOZAIC
PRET HABITAT DOUBLE PALIER : CONDITIONS AUX SALARIES
ACCORD DE MOBILITE
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